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Table des matières

  1. Définitions utilisées dans la politique de confidentialité
  2. Principes de protection des données suivi
  3. Quels droits disposez-vous sur vos données personnelles
  4. Quelles données personnelles nous recueillons à votre sujet
  5. Comment utilisons-nous vos données personnelles
  6. Qui d’autre a accès à vos données personnelles
  7. Comment nous sécurisons vos données
  8. Informations sur les cookies
  9. Contact

Définitions

Données personnelles– toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable.
Traitements – toute opération ou ensemble d’opérations qui est effectué sur des données personnelles ou sur des ensembles de données personnelles.
Sujet des données – une personne physique dont les données personnelles sont en cours de traitement.
Enfant – une personne physique de moins de 16 ans.

Principes de protection des données

Nous nous engageons à respecter les principes de protection des données suivants:

  • Le traitement est légal, juste, transparent. Nos activités de traitement ont des motifs légitimes. Nous considérons toujours vos droits avant de traiter les données personnelles. Nous vous fournirons des informations concernant le traitement sur demande.
  • Le traitement est limité à l’objectif. Nos activités de traitement correspondent à l’objectif pour lequel les données personnelles ont été collectées.
  • Le traitement est effectué avec un minimum de données. Nous collectons et traitons uniquement la quantité minimale de données personnelles requises à quelque fin que ce soit.
  • Le traitement est limité avec une période de temps. Nous ne conserverons pas vos données personnelles plus longtemps que nécessaire.
  • Nous ferons de notre mieux pour assurer l’exactitude des données.
  • Nous ferons de notre mieux pour assurer l’intégrité et la confidentialité des données.

Droits du sujet des données

Le sujet des données a les droits suivants :

  1. Droit à l’information – ce qui signifie que vous devez savoir si vos données personnelles sont en cours de traitement; quelles sont les données collectées, d’où elles proviennent et pourquoi et par qui elles sont traitées.
  2. Droit d’accès – ce qui signifie que vous avez le droit d’accéder aux données collectées de / à votre sujet. Cela inclut votre droit de demander et d’obtenir une copie de vos données personnelles recueillies.
  3. Droit de rectification – ce qui signifie que vous avez le droit de demander la rectification ou l’effacement de vos données personnelles qui sont inexactes ou incomplètes.
  4. Droit de suppression – ce qui signifie que dans certaines circonstances, vous pouvez demander que vos données personnelles soient effacées de nos archives.
  5. Droit de restreindre le traitement – signifiant que certaines conditions s’appliquent, vous avez le droit de restreindre le traitement de vos données personnelles.
  6. Droit d’opposition au traitement – ce qui signifie dans certains cas que vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles, par exemple dans le cas du marketing direct.
  7. Droit de s’opposer au traitement automatisé – ce qui signifie que vous avez le droit de vous opposer au traitement automatisé, y compris le profilage; et ne pas être soumis à une décision basée uniquement sur le traitement automatisé. Ce droit, vous pouvez exercer chaque fois qu’il y a un résultat du profilage qui produit des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative.
  8. Droit à la portabilité des données – vous avez le droit d’obtenir vos données personnelles dans un format lisible.
  9. Droit de déposer une plainte – dans le cas où nous refusons votre demande en vertu des droits d’accès, nous vous fournirons une raison pour laquelle nous refusons. Si vous n’êtes pas satisfait de la manière dont votre demande a été traitée, veuillez nous contacter.
  10. Droit à l’aide de l’autorité de surveillance – ce qui signifie que vous avez le droit à l’aide d’une autorité de surveillance et le droit d’autres recours juridiques tels que réclamer des dommages-intérêts.
  11. Droit de retirer votre consentement – vous avez le droit de retirer tout consentement donné pour le traitement de vos données personnelles.

Les données que nous recueillons

Les informations que vous nous avez fournies
Il peut s’agir de votre adresse e-mail, de votre nom, de votre adresse de facturation, de votre adresse personnelle, etc., principalement des informations nécessaires pour vous fournir des prestations ou pour améliorer votre expérience sur notre site. Nous enregistrons les informations que vous nous fournissez afin que vous puissiez effectuer toutes les activités disponibles sur ce site Web (évaluer un produit, laisser un commentaire…) . Ces informations incluent, par exemple, votre nom et votre adresse e-mail.

Les informations collectées automatiquement à votre sujet
Cela inclut les informations stockées automatiquement par les cookies et autres outils de session. Ces informations sont utilisées pour améliorer votre expérience client. Lorsque vous utilisez nos services ou que vous consultez le contenu de notre site Web, vos activités peuvent être consignées.

Les informations de nos partenaires
Nous recueillons des informations auprès de nos partenaires de confiance avec la confirmation qu’ils ont des raisons légales de partager ces informations avec nous. Ce sont soit des informations que vous leur avez fournies directement ou qu’ils ont recueillies à votre sujet pour d’autres motifs juridiques.

Les informations publiques
Nous pourrions recueillir des informations à votre sujet qui sont publiquement disponibles.

Ce que nous collectons et stockons

Pendant votre visite du site, nous suivons le cas échéant :

  • Produits que vous avez vu : nous les utilisons pour, par exemple, afficher des produits que vous avez récemment vu
  • Localisation, adresse IP anonymisé et type de navigateur : nous les utilisons pour l‘estimation des taxes et frais de livraison
  • Adresse de livraison ou d’exécution de la prestation : nous vous demanderons de la saisir pour estimer les frais de livraison ou de déplacement avant que vous passiez commande, et pour vous envoyer la commande !

Nous utilisons des cookies pour suivre les contenus du panier pendant que vous naviguez sur notre site.

Quand vous vous inscrivez ou quand vous achetez sur notre site web, nous vous demanderons de fournir des informations incluant votre nom, adresse de facturation, adresse de livraison, adresse de messagerie, numéro de téléphone, données de paiement / carte bancaire et éventuellement les données du compte tel que l’identifiant et le mot de passe. Ces informations seront utilisées pour :

  • Envoie de l’information à propos de votre compte et commande
  • Répondre aux demandes, incluant les remboursements et insatisfactions
  • Traitement des paiements et prévention de la fraude
  • Configurez votre compte pour notre boutique et dans l’espace des membres abonnés
  • Se conformer avec toute obligation légale, telle que le calcul des taxes
  • Améliorer nos offres commerciales
  • Vous envoyer des messages marketing, si vous choisissez d’en recevoir

Le cas échéant, si vous créez un compte, nous stockons votre nom, adresse, e-mail, et numéro de téléphone, qui sera utilisé pour pré-remplir la validation de commande pour les prochaines commandes. Vous avez accès directement à l’ensemble de vos informations sur la page mon compte et mon profil. Vous pouvez modifier ou supprimer toutes vos informations depuis la page Profil.

Nous stockons généralement vos informations aussi longtemps que nous en avons besoin pour l’usage pour lequel nous les collectons et utilisons, et nous ne sommes pas obligés légalement de continuer à les conserver. Par exemple, nous stockons les informations de commande pour 3 années pour les taxes et la comptabilité. Ceci inclut votre nom, adresse de messagerie et adresses de facturation et livraison ; ces documents seront anonymisés si vous demandez la suppression de vos données personnelles.

Nous stockons aussi les commentaires ou avis, si vous choisissez d’en envoyer.

Qui de notre équipe a accès aux données

Les membres de notre équipe ont accès aux informations que vous nous fournissez. Par exemple, les administrateurs et gérants de ce site et gérants de l’activité ont accès :

  • Information de commande tel que ce qui a été acheté, quand et où cela doit être envoyé, et
  • Information client tel que votre nom, adresse de messagerie et informations de facturation et livraison.

Notre équipe a accès à ces informations pour traiter les commandes ou/et l’exécution des prestation, effectuer les remboursements et vous aider.

Ce que nous partageons avec d’autres

Nous partageons des données avec des tiers qui nous aident à gérer nos commandes et services ; par exemple :

Paiements

Nous acceptons les paiements par Stripe Lors du traitement des paiements, certains données seront transmises à Stripe

, incluant l’information obligatoires à l’exécution du paiement, tel que le montant total ou les informations de facturation.

Le cas échéant, les services comptabilité de notre société

Nous ne stockons aucune information de votre compte bancaire sur ce site

Complianz | GDPR/CCPA Cookie Consent

Complianz GDPR Cookie Consent ne traite aucune information identifiable personnellement, ce qui signifie qu’il n’y a aucun besoin d’ajouter de texte à votre politique de confidentialité à propos de cette extension. Les cookies utilisés (tous fonctionnels) seront ajoutés automatiquement à votre politique de cookies. Vous pouvez trouver notre politique de confidentialité ici.

En utilisant cet extension, vous pouvez stocker les données personnelles ou partager des données avec un service externe. En savoir plus, incluant ce qu’il faut savoir sur la politique de confidentialité.

litespeed-cache

Ce site utilise la mise en cache afin de faciliter un temps de réponse plus rapide et une meilleure expérience utilisateur. La mise en cache stocke potentiellement une copie de chaque page web affichée sur ce site. Tous les fichiers de cache sont temporaires et ne sont jamais accessibles à un tiers, sauf si cela est nécessaire pour obtenir le support technique du fournisseur de l’extension de cache. Les fichiers cache expirent selon une planification fixée par l’administrateur du site, mais peuvent facilement être purgés par l’administrateur avant leur expiration naturelle, si nécessaire.

Les données que le logiciel collecte

Afin de pouvoir distinguer les utilisateurs, les adresses IP sont collectées et stockées avec les réponses.

Chaque formulaire individuel peut avoir des champs pour une variété d’autres informations personnelles, telles que le nom et l’e-mail. Ces données sont nécessaires pour identifier et éventuellement communiquer avec l’utilisateur. Il peut y avoir d’autres champs demandant des informations personnelles et ces données peuvent être destinées à un usage différent pour chaque questionnaire, sondage ou formulaire. Si des données doivent être utilisées à d’autres fins que le classement ou le sondage, elles seront divulguées sur le formulaire lui-même.

Combien de temps nous conservons vos données

Les réponses et les données qui y sont attachées sont stockées conformément à la durée légale demandée par la RGPD et pour les traitements légitimes uniquement.

Où nous envoyons vos données

Par défaut, nous n’en n’envoie aucune de vos données à l’extérieur de ce site, à l’exception de données de souscription à la newsletter et de nos formulaires hébergés. Ces information restent dans UE et sont hébergées en conformité avec la RGPD, par la solution MAILER LITE avec votre double accord (Double Opt’in)

Comment utilisons-nous vos données personnelles

Nous utilisons vos données personnelles pour :

  • vous fournir notre service. Ceci inclut par exemple l’enregistrement de votre compte,
  • améliorez votre expérience client,
  • remplir une obligation légale ou contractuelle.

Nous utilisons vos données personnelles pour des motifs légitimes et / ou avec votre consentement.

En raison de la conclusion d’un contrat ou de l’exécution d’obligations contractuelles, nous traitons vos données personnelles aux fins suivantes:

  • pour vous identifier;
  • vous fournir un service ou vous envoyer / vous proposer des services;
  • vous fournir des informations commerciales ou de facturation;

Sur la base d’un intérêt légitime, nous traitons vos données personnelles aux fins suivantes:

  • pour vous envoyer des offres personnalisées * (de notre part et / ou de nos partenaires soigneusement sélectionnés);
  • pour gérer et analyser notre clientèle (comportement d’achat et historique) afin d’améliorer la qualité, la variété et la disponibilité des produits / services offerts / fournis;
  • pour mener des enquêtes avec questionnaires de satisfaction;
  • pour vous demander d’évaluer nos produits / services offerts / fournis;
  • pour afficher des messages et images personnalisées sur ce site et ses sous-domaines.

Tant que vous ne nous avez pas informés du contraire, nous envisageons de vous proposer des produits / services similaires ou identiques à votre historique ou comportement de navigation peut être de notre intérêt légitime.

Avec votre consentement, nous traitons vos données personnelles aux fins suivantes:

  • vous envoyer des bulletins d’information et des offres promotionnelles;
  • traiter vos demandes d’information, vos commandes et éléments connexes à la notre relation commerciale;
  • à d’autres fins légitimes dont nous avons demandé votre consentement.

Nous traitons vos données personnelles afin de remplir les obligations découlant de la loi et / ou utiliser vos données personnelles pour les options prévues par la loi. Nous nous réservons le droit d’anonymiser les données personnelles recueillies et d’utiliser ces données. Nous n’utiliserons des données en dehors du champ d’application de cette politique que si elles sont anonymisées. Nous sauvegardons vos informations de facturation et autres informations recueillies à votre sujet aussi longtemps que nécessaire pour des raisons comptables ou d’autres obligations découlant de la loI.

Nous pourrions traiter vos données personnelles à d’autres fins qui ne sont pas mentionnées ici, mais qui sont compatibles avec l’objectif initial pour lequel les données ont été collectées. Pour ce faire, nous veillerons à ce que:

  • le lien entre les finalités, le contexte et la nature des données personnelles soit adapté à un traitement ultérieur;
  • le traitement ultérieur ne nuirait pas à vos intérêts et
  • il existe une sauvegarde appropriée pour le traitement.

Nous vous informerons de tout traitement ultérieur et sa finalité.

Qui d’autre peut accéder à vos données personnelles

Nous ne partageons pas vos données personnelles avec des étrangers. Dans certains cas, des données personnelles vous concernant sont fournies à nos partenaires de confiance afin de nous permettre de vous fournir le service ou d’améliorer votre expérience client. (Les cookies que nous utilisons de manière générale sont listés ci-dessous en partie et en totalité sur la page de politique de gestion de cookies Nous partageons vos données avec:

Nos partenaires de traitement

Voir la page politique de gestion des cookies

Nos partenaires d’affaires :

Nous ne partageons pas vos données personnelles avec nos partenaires d’affaires.

Tiers non-connectés :

  • facebook.net et youtube.com pour des raisons évidentes de confidentialité ne sont sont pas connectés mais peuvent installer leurs cookies sur votre navigateurs.  Veuillez vous déconnecter de votre compte Facebook et Google pour que votre session sur ce site ne soit pas identifiée.

Nous travaillons uniquement avec des partenaires de traitement capables d’assurer un niveau adéquat de protection de vos données personnelles. Nous divulguons vos données personnelles à des tiers ou à des fonctionnaires lorsque nous sommes légalement tenus de le faire. Nous pourrions divulguer vos données personnelles à des tiers si vous y avez consenti ou s’il existe d’autres motifs légaux.

Comment nous sécurisons vos données

Nous faisons de notre mieux pour protéger vos données personnelles. Nous utilisons des protocoles sécurisés pour la communication et le transfert de données (tel que HTTPS). Nous utilisons l’anonymisation et le pseudonymage lorsque cela est possible. Nous sous-traitons l’ensemble de nos traitements uniquement avec des partenaires dont les bonnes pratiques GPRD sont avérées

Même si nous faisons de notre mieux, nous ne pouvons pas garantir la sécurité de l’information. Cependant, nous nous engageons à informer les autorités compétentes des violations de données. Nous vous aviserons également s’il existe une menace pour vos droits ou intérêts. Nous ferons tout ce qui est raisonnablement possible pour prévenir les violations de la sécurité et aider les autorités en cas de violation.

Si vous avez un compte chez nous, sachez que vous devez garder votre nom d’utilisateur et votre mot de passe secrets. Vous devez aussi envisager de modifier ce mot de passe régulièrement. Vous pouvez faire cela depuis l’espace « mon compte »

Enfants

Nous n’avons pas l’intention de recueillir ou sciemment recueillir des informations auprès des enfants. Nous ne ciblons pas les enfants avec nos produits et services.

Cookies et autres technologies que nous utilisons

Nous utilisons des cookies et / ou des technologies similaires pour analyser le comportement des visiteurs, administrer le site Web, suivre les mouvements des utilisateurs et collecter des informations sur les utilisateurs. Ceci est fait afin de personnaliser et d’améliorer votre expérience avec notre marque.

Un cookie est un petit fichier texte stocké sur votre ordinateur. Les cookies stockent les informations utilisées pour nous aider à faire fonctionner ce site. Vous pouvez contrôler vos cookies au niveau du navigateur. Choisir de désactiver les cookies peut vous empêcher d’utiliser certaines fonctions.

Nous utilisons des cookies aux fins suivantes:

  • Pour gérer votre consentement et prendre connaissance de notre politique de gestion des cookies, merci de visiter la page
  • Cookies nécessaires : ces cookies sont nécessaires pour que vous puissiez utiliser certaines fonctionnalités importantes sur notre site Web, telles que la connexion. Ces cookies ne collectent aucune information personnelle.
  • Cookies de fonctionnalité : ces cookies fournissent des fonctionnalités qui rendent l’utilisation de notre service plus pratique et permettent d’offrir des fonctionnalités plus personnalisées. Par exemple, ils peuvent se souvenir de votre nom et de votre adresse e-mail dans des formulaires de commentaire. Vous n’avez donc pas besoin de ressaisir cette information la prochaine fois que vous commentez.
  • Cookies analytiques : ces cookies sont utilisés pour suivre l’utilisation et les performances de notre site Web et de nos services
  • Cookies publicitaires : nous ne diffusons pas d’annonces publicitaires sur ce site. Pour votre information, ces cookies sont utilisés pour diffuser des publicités pertinentes pour vous et suivant vos points intérêts. En outre, ils sont utilisés pour limiter le nombre de fois que vous voyez une publicité. Ils sont généralement placés sur le site Web par des réseaux publicitaires avec la permission de l’opérateur du site. Ces cookies se souviennent que vous avez visité un site Web et que ces informations sont partagées avec d’autres organisations telles que les annonceurs. Souvent, les cookies de ciblage ou de publicité sont liés aux fonctionnalités des réseaux publicitaires (Google Ads, Facebook Ads …)
  • Facebook : si vous ne voulez pas que Facebook associe votre visite à notre site avec votre compte Facebook, veuillez vous déconnecter de votre compte Facebook.

Comment puis-je contrôler les cookies?
Vous avez le droit de décider d’accepter ou de refuser les cookies.

Vous pouvez supprimer les cookies stockés dans votre ordinateur via les paramètres de votre navigateur. Apprenez à mieux gérer vos traces sur le web sur site de la CNIL.

Vous pouvez également contrôler certains cookies tiers en utilisant une plate-forme d’amélioration de la confidentialité, telle que optout.aboutads.info ou youronlinechoices.com. Pour plus d’informations sur les cookies, visitez allaboutcookies.org.

Nous utilisons Yandex.Metrica, un service d’analyse web et de suivi des clics et d’optimisation de sites web de la société Yandex Oy, Moreenikatu 6, 04600 Mantsala, Finlande.
Yandex.Metrica permet d’analyser les mouvements des utilisateurs sur notre site et leurs interactions avec les différents éléments du site, de comprendre comment notre site Internet est utilisé et quelles fonctions et contenus intéressent particulièrement les utilisateurs. Cela nous permet d’évaluer et d’optimiser les fonctions et le contenu de notre site Internet. Les résultats de ces tests étant plus précis lorsque l’interaction des utilisateurs peut être suivie sur une certaine période de temps (par exemple si les mêmes utilisateurs utilisent certaines fonctions ou contenus de manière répétée), les cookies sont stockés sur les ordinateurs des utilisateurs. L’adresse IP de l’utilisateur est également enregistrée, mais les deux derniers chiffres sont supprimées, c’est-à-dire qu’elle est pseudonymisée. En outre, des données sont collectées sur les appareils, systèmes et navigateurs utilisés par les utilisateurs, ainsi que sur les heures d’utilisation et les sources en ligne à partir desquelles les utilisateurs accèdent à nos sites Web ou les destinations vers lesquelles ils quittent nos sites Web.
Les informations recueillies avec l’aide de Yandex.Metrica sont traitées uniquement en notre nom et conformément à nos instructions. A cette fin, nous avons conclu avec Yandex Oy un accord de traitement des contrats conformément à l’art. 28 du RGPD
(https://yandex.com/legal/metrica_agreement/)

Dans la mesure où les données sont traitées dans des pays tiers (c’est-à-dire en dehors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen), cela ne se fera que si le respect d’un niveau de protection des données conforme au RGPD est garanti. En outre, un contrat a été conclu entre Yandex Oy et YANDEX LLC, 16 Lva Tolstogo st., Moscou, 11 902 1, Russie, qui est responsable du traitement des données, sur la base sur des clauses dites standard de protection des données conformément aux exigences de la Commission européenne. Les données personnelles des utilisateurs sont traitées sur la base de nos intérêts légitimes (c’est-à-dire l’intérêt pour l’analyse, l’optimisation et le fonctionnement économique de notre offre en ligne au sens de l’art. 6 al. 1 P.1 lit. f.) du RGPD.

Pour plus d’informations sur Yandex.Metrica, vous pouvez consulter la politique de confidentialité du fournisseur : https://yandex.com/legal/privacy/.
Si vous souhaitez vous opposer (opt-out) au traitement de vos données par Yandex.Metrica sur tous les sites Internet utilisant Yandex.Metrica, vous pouvez installer le plugin du navigateur à cet effet : https://yandex.com/support/metrica/general/opt-out.html

Facebook : si vous ne voulez pas que Facebook associe votre visite à notre site avec votre compte Facebook, veuillez vous déconnecter de votre compte Facebook

Publicité mobile : vous pouvez désactiver l’utilisation de vos identifiants publicitaires mobiles pour certains types de publicité ciblée par centres d’intérêt, y compris ceux que nous utilsons, en accédant aux paramètres de votre appareil mobile Apple ou Android et en suivant les instructions de ces éditeurs. Si vous vous retirez, nous supprimerons toutes les données vous concernant et aucune autre collecte de données ou aucun suivi ne sera effectué. L’identifiant aléatoire que nous (ou nos partenaires tiers) vous aurions attribué précédemment sera également supprimé. Cela signifie que si, à un stade ultérieur, vous décidez de vous inscrire, nous ne serons pas en mesure de continuer et de vous suivre en utilisant le même identifiant que précédemment, et vous serez à tous égards un nouvel utilisateur de notre système.

Adresses IP
Notre site peut consigner les adresses IP ou l’emplacement de votre ordinateur sur Internet à des fins d’administration, de gestion de la sécurité et pour évaluer l’utilisation de notre site. Votre adresse IP ne contient pas d’informations personnelles vous concernant.

Droit d’opposition et de retrait

Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels.
Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisées à certaines fins mentionnées lors de la collecte.

Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.

Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez nous contacter
Jacky MALGRAS, activité en micro-entreprise domiciliée au 366 ter rue de Vaugirard, 75015 Paris, France
Courriel : via le formulaire de la page contact
Téléphone : .06.51.21.16.94
ou via la section du site web : mentions du site

Droit d’accès

Nous nous engageons à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.
Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez nous contacter
Jacky MALGRAS, activité en micro-entreprise domiciliée au 366 ter rue de Vaugirard, 75015 Paris, France
Courriel : via le formulaire de la page contact
Téléphone : .06.51.21.16.94
ou via la section du site web : mentions du site

Information de contact

Pour toute demande adressez un mail via le formulaire de la page « contact »

Afin que nous puissions vous aider de manière aussi efficace que possible :

Veuillez nous fournir les informations suivantes :

  • Le nom d’utilisateur ou l’adresse électronique du (des) compte(s) concerné(s)
  • La nature de votre relation avec notre entreprise  (client, fournisseur,…
  • Le nom du site au quel vous essayez d’accéder
  • La manière dont vous accédez à cette application (y compris son URL)
  • La source de l’URL que vous utilisez (courriel, lien sur un site web, raccourci, connaissance amicale, etc.)
  • Un descriptif détaillé du problème
  • Si possible, une ou plusieurs captures d’écran montrant le problème: la barre d’adresse indiquant la page web consultée et l’étape précédant directement le problème
  • Toute autre information pouvant nous aider à déterminer la cause du problème

Veuillez signaler tout incident constaté auprès de notre équipe et fournissez les informations énumérées au point précédent.

Pour signaler un incident, contactez-nous par mail ou téléphone

  • Le service d’assistance est ouvert de 9h00 à 17h00

Modifications de cette politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications à cette politique de confidentialité.
Dernière modification a été faite le 7 mai 2018

Législation

Nous nous engageons à respecter les dispositions législatives énoncées, Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée

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